ENM écrits – Annales

Annales & Corrigés

Culture générale

Corrigés élaborés par les enseignants de l’ISP

2014 Identité collective et identité individuelle Corrigé
2013 L’eau Corrigé
2012 Quel avenir pour les frontières ? Corrigé
2011 Défiance méfiance ou confiance dans la société contemporaine Corrigé
2010 Qu’attendre de l’Etat aujourd’hui ? Corrigé
2009 Les chances de réussite dans la société contemporaine Corrigé
2008 La beauté sauvera-t-elle le monde Corrigé
2007 Le corps Corrigé
2006 “Le doute est le sel de l’esprit. Sans la pointe du doute, toutes les connaissances sont bientôt pourries (…). Croire est agréable. C’est une ivresse dont il faut se priver. Ou alors dites adieu à liberté, à justice, à paix “. Alain Corrigé
2005 L’âge Corrigé
2004 Le jeu Corrigé
2003 Commentez cette citation de Isaac Newton : “Les hommes construisent trop de murs et pas assez de ponts” Corrigé
2002 Le droit a-t-il réponse à tout ? Corrigé
2001 Le mensonge Corrigé
2000 Le poison Corrigé
1999 Y-a-t’il une place pour l’aventure dans les sociétés contemporaines ? Corrigé
1998 Peut-on parler de dépérissement de l’Etat ? Corrigé
1997 Descartes à écrit : “C’est proprement ne valoir rien que de n’être utile à personne”. Commentez.
1996 Le secret Corrigé
1995 La fonction du procès dans les sociétés contemporaines Corrigé
1994 Les sociétés avancées tendent-elles vers plus d’égalité ?
1993 Les modes
1992 La civilisation urbaine
1991 Rationnel et irrationnel dans le monde moderne
1990 Y a-t-il une vertu de l’oubli ?
1989 Art et liberté
1988 Les personnes âgées et la société
1987 Existe-t-il une identité européenne ?
1986 Le gigantisme dans le monde contemporain
1985 Les créateurs d’aujourd’hui
1984 La solidarité dans le monde contemporain
1983 Face au développement des techniques nouvelles de communication l’écrit vous semble-t-il avoir encore un avenir ?
1982 La fête dans le monde contemporain
1982 Le droit à la différence dans les sociétés contemporaines
1981 Montaigne a écrit : “Je réponds ordinairement à ceux qui me demandent les raisons de mes voyages que je sais bien ce que je fais, mais non pas ce que je cherche”. A la lumière, de cette pensée, quelles réflexions vous inspirent le phénomène du voyage dans le monde contemporain ?
1980 Les rapports de la liberté et de la morale dans le monde d’aujourd’hui
1979 La guerre dans le monde d’aujourd’hui
1978 L’art dans la cité
1977 Pourquoi être juge ?
1976 Le droit au bonheur
1975 L’enfant dans la société contemporaine

Droit civil

Corrigés élaborés par les enseignants de l’ISP

2014 Dissert droit civil : Le juge et l’intangibilité du contrat Corrigé
2014 Cas pratique Civil EnoncéCorrigé
2013 Correction du cas pratique Autovert
Corrigé
2013 Protection du droit privé et droit à l’image Corrigé
2012 Le juge au coeur du procès civil Corrigé
2012 Cas pratique Enoncé & Corrigé
2011 Le rôle du juge en droit de la famille Corrigé
2010 Les mutations contemporaines du droit de la filiation Corrigé
2009 Le rôle de la bonne foi en droit des contrats Corrigé
2008 La prévisibilité Corrigé
2007 L’équilibre contractuel Corrigé
2006 L’égalité des filiations Corrigé
2005 Les actes juridiques de la personne protégée Corrigé
2004 Les bonnes mœurs en droit civil Corrigé
2003 L’anéantissement du contrat pour une cause postérieure à sa formation Corrigé
2002 La fidélité dans le couple Corrigé
2001 Les revenus en droit patrimonial de la famille Corrigé
2000 La révision des conventions Corrigé
1999 Les présomptions Corrigé
1998 Les actes unilatéraux et le droit civil Corrigé
1997 L’apparence en droit civil Corrigé
1996 La maladie du conjoint. Corrigé
1995 Les apports du droit de la consommation à la théorie générale du droit des contrats. Corrigé
1994 La relativité du contrat. Corrigé
1993 Quelle place pour le contrat dans le droit de la famille ?
1992 La vérité en droit civil.
1991 La protection du débiteur dans l’exécution des obligations civiles.
1990 L’égalité en droit civil.
1989 Le formalisme en droit civil.
1988 L’intervention du juge dans les rapports contractuels.
1987 L’office du juge et les dysfonctionnements familiaux.
1986 L’objectivation de la responsabilité civile.
1985 Le rôle de la volonté individuelle dans le droit de la famille.
1984 Contrat et juste prix.
1983 La cogestion imposée aux époux mariés sans contrat.
1982 L’intérêt de l’enfant.
1982 Le trouble mental et le droit civil.
1981 Propriété et possession.
1981 La faute en matière de responsabilité civile.
1980 La mauvaise foi dans le droit des obligations.
1980 La séparation de fait.
1979 Le déséquilibre des prestations dans un contrat synallagmatique.
1978 L’enfant de la femme mariée.
1977 L’abus de droit.
1976 L’union libre et le droit civil.
1975 La gestion d’affaires.

Droit pénal

Corrigés élaborés par les enseignants de l’ISP

2014 Cas pratique Corrigé
2014 L’appréhension pénale du terrorisme Corrigé
2013 Juge et la peine privative de liberté Corrigé
2012 La faute et les délits non intentionnels Corrigé
2011 La victime dans la procédure pénale Corrigé
2010 La condition du mineur délinquant : un statut autonome protecteur ? Corrigé
2008 Le résultat Corrigé
2007 Les choses immatérielles saisies par le droit pénal Corrigé
2006 La dangerosité Corrigé
2005 La causalité en droit pénal Corrigé
2004 Les contraventions Corrigé
2003 La famille et le Droit pénal Corrigé
2002 La récidive Corrigé
2001 L’entreprise et le risque pénal Corrigé
2000 Trouble mental et droit pénal Corrigé
1999 Les qualifications en concours Corrigé
1998 Vers une société sans prison ? Corrigé
1997 Y a-t-il une responsabilité pénale du fait d’autrui ? Corrigé
1996 L’erreur en droit pénal. Corrigé
1995 La protection pénale de l’humain. Corrigé
1994 La détermination de la peine par le juge dans le Nouveau Code Pénal. Corrigé
1993 Les différents aspects de la mise à l’épreuve en droit pénal.
1992 Le mineur délinquant.
1991 Les infractions non intentionnelles.
1990 L’attribution de la responsabilité pénale liée à l’activité de l’entreprise.
1989 Quelles conséquences le droit pénal attache-t-il au comportement adopté après les faits par l’auteur d’une infraction ?
1988 Les moyens permettant aux juges d’éviter l’emprisonnement du délinquant.
1987 Le déclin du principe de la légalité criminelle.
1986 Le mensonge en droit pénal.
1985 Abus de confiance et abus de biens sociaux.
1984 Travail et traitement pénal.
1983 La légitime défense des biens.
1982 La correctionnalisation légale et judiciaire.
1982 L’application de la loi pénale aux affaires en cours.
1981 La prescription, l’amnistie et la grâce.
1981 Infractions politiques et infraction de droit commun.
1980 Le choix de la sanction par le juge.
1980 Le règlement des conflits de lois dans l’espace.
1979 Coaction et complicité.
1978 Infraction justifiée et causes objectives.
1977 La responsabilité pénale des personnes morales.
1976 L’infraction tentée.
1975 L’imprudence dans le droit pénal.

Droit public

Corrigés élaborés par les enseignants de l’ISP

2014 QRC 1) Le président de la République est le chef des armées, 2) La cour européenne des droits de l’homme, censeur de l’administration ou juge administratif ?, 3) Les limites de la liberté d’expression Corrigé
2013 QRC 1) Le referendum, 2) l’hospitalisation sous contrainte Corrigé
2012 1) La phase parlementaire d’élaboration de la loi (8 points)2) L’expert judiciaire (6 points)3) Le retrait de l’acte administratif (6 points) Corrigé
2011 3 questions :- Les prérogatives du Président de la République (en 6 points)- Les pouvoirs du juge en matière d’élections politiques (en 7 points)- Liberté religieuse et ordre public (en 7 points)
2009 Questions appelant une réponse courte relatives a l’organisation de l’état et de la justice, aux libertés publiques et au droit public Corrigé
2008 L’administration et le droit de la concurrence
2007 Le juge administratif juge des droits et des libertés Corrigé
2006 Le juge administratif et la loi Corrigé
2005 La protection de la vie privée en droit public français Corrigé
2004 Le recours aux ordonnances Corrigé
2003 Le Droit au recours contre les actes administratifs Corrigé
2002 Révisions constitutionnelles et VIème République Corrigé
2001 L’acte administratif et le respect du droit Corrigé
2000 La primauté de la Constitution vous paraît-elle assurée de façon satisfaisante en France aujourd’hui ? Corrigé
1999 La Constitution de 1958 représente-t-elle un tournant dans l’histoire constitutionnelle française ? Corrigé
1998 La sécurité juridique en droit public et en droit européen Corrigé
1997 La portée du principe d’égalité Corrigé
1996 Les conséquences de la primauté du droit communautaire
1995 La séparation des pouvoirs sous la Vème République
1994 Traditionnellement le juge judiciaire est présenté comme le garant des libertés individuelles, quel est le rôle du juge administratif en ce domaine ?
1993 Le régime juridique des actes réglementaires
1992 La liberté d’opinion
1991 Existe-t-il encore un pouvoir discrétionnaire des autorités administratives ?
1990 Suivant les services publics, pourriez-vous préciser les différentes catégories de fautes “de nature à engager leur responsabilité” ?
1989 L’élaboration de la loi selon la constitution de 1958.
1988 Principes généraux de la responsabilité extra-contractuelle de la puissance publique.
1987 Le caractère exécutoire des actes administratifs unilatéraux.
1986 Les principes généraux du droit.
1985 La loi est-elle encore supérieure au règlement ?
1984 Les libertés publiques reconnues aux étrangers en France.
1983 Le Conseil constitutionnel sous la cinquième République.
1982 Le Ministre
1982 Le Premier Ministre en France sous la Vème République.
1981 Le pouvoir réglementaire.
1981 l’application dans le temps des actes administratifs.
1980 La responsabilité sans faute de la puissance publique.
1980 La responsabilité des fonctionnaires.
1979 Les actes administratifs unilatéraux.
1978 L’initiative, la préparation et le vote des lois dans la Constitution de l958.
1977 Le suffrage universel dans la Constitution de la Vème République.
1976 Comparez la structure du parlement dans les principaux États contemporains.
1975 Le contrôle par le parlement de l’action gouvernementale sous la IVème République

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