fbpx
Nous contacter
Groupe ISP - 18, rue de Varenne - 75007 Paris - 01 42 22 30 60
Magistrature > ENM écrits
Consulter la formation

Droit pénal

2018
Cas pratique
2018
L’intention dans les infractions d’atteinte à l’honneur
2017
Cas pratique
2017
Les droits de la défense durant la phase préparatoire au procès pénal
2016
Cas pratique
2016
Les preuves en matière pénale
2015
Cas pratique
2015
La prescription de l’action publique
2014
Cas pratique
2014
L’appréhension pénale du terrorisme
2013
Le juge et la peine privative de liberté
2012
La faute et les délits non intentionnels
2011
La victime dans la procédure pénale
2010
La condition du mineur délinquant : un statut autonome protecteur ?
2008
Le résultat
2007
Les choses immatérielles saisies par le droit pénal
2006
La dangerosité
2005
La causalité en droit pénal
2004
Les contraventions
2003
La famille et le droit pénal
2002
La récidive
2001
L’entreprise et le risque pénal
2000
Trouble mental et droit pénal
1999
Les qualifications en concours
1998
Vers une société sans prison ?
1997
Y a-t-il une responsabilité pénale du fait d’autrui ?
1996
L’erreur en droit pénal
1995
La protection pénale de l’humain
1994
La détermination de la peine par le juge dans le Nouveau Code Pénal
1993
es différents aspects de la mise à l’épreuve en droit pénal
1992
Le mineur délinquant
1991
Les infractions non intentionnelles
1990
L’attribution de la responsabilité pénale liée à l’activité de l’entreprise
1989
Quelles conséquences le droit pénal attache-t-il au comportement adopté après les faits par l’auteur d’une infraction ?
1988
Les moyens permettant aux juges d’éviter l’emprisonnement du délinquant
1987
Le déclin du principe de la légalité criminelle
1986
Le mensonge en droit pénal
1985
Abus de confiance et abus de biens sociaux
1984
Travail et traitement pénal
1983
La légitime défense des biens
1982
La correctionnalisation légale et judiciaire
1982
L’application de la loi pénale aux affaires en cours
1981
La prescription, l’amnistie et la grâce
1981
Infractions politiques et infraction de droit commun
1980
Le choix de la sanction par le juge
1980
Le règlement des conflits de lois dans l’espace
1979
Coaction et complicité
1978
Infraction justifiée et causes objectives
1977
La responsabilité pénale des personnes morales
1976
L’infraction tentée
1975
L’imprudence dans le droit pénal